Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEN
Numéro de dépôt :
1375126
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1996
Présentation de la marque TEN
Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SADEN de Découpage et Emboutissage Nantais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN est expirée depuis le 16 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12