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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SADEN de Découpage et Emboutissage Nantais
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TEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEN
SADEN Société Anonyme de Découpage et Emboutissage Nantais

Numéro de dépôt :
1375126
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1996
TEN de SADEN de Découpage et Emboutissage Nantais

Présentation de la marque TEN

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SADEN de Découpage et Emboutissage Nantais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADEN de Découpage et Emboutissage Nantais domicilié(e) route de Pont-Pierre, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN est expirée depuis le 16 octobre 1996.


SADEN Société Anonyme de Découpage et Emboutissage Nantais - route de Pont-Pierre, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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