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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEL
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MAISON GIVAS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON GIVAS
SADEL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4315373
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAISON GIVAS de SADEL

Présentation de la marque MAISON GIVAS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON GIVAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEL domicilié(e) 6 Rue du Docteur Finley - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 386 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SADEL a également déposé les autres marques suivantes : le Musqueter , FAMILLE SADEL , savoirsplus , MAISON G VAS , savoirplus , CHATEAU VIEUX DUC , SEPTIMANIA


SADEL, Société à responsabilité limitée à associé unique - 6 Rue du Docteur Finley - 75015 - PARIS - France - SIREN 808386874


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728419 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques, à savoir cocktails et apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée.