Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU VIEUX DUC
SADEL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4315381
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2026
CHATEAU VIEUX DUC de SADEL

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX DUC

Déposée le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU VIEUX DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEL domicilié(e) 6 Rue du Docteur Finley - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 386 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CHATEAU VIEUX DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX DUC arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

SADEL a également déposé les autres marques suivantes : le Musqueter , FAMILLE SADEL , savoirsplus , MAISON G VAS , MAISON GIVAS , savoirplus , SEPTIMANIA


SADEL, Société à responsabilité limitée à associé unique - 6 Rue du Docteur Finley - 75015 - PARIS - France - SIREN 808386874


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine protégée.