Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « banquette arrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SADE PRODUCTIONS domicilié(e) 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 458 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADE PRODUCTIONS domicilié(e) 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque banquette arrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADE PRODUCTIONS, SAS - 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 522458561
SADE PRODUCTIONS - 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "banquette arrière"