Marque enregistrée - Marque en non vigueur

banquette arrière
SADE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3795689
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
banquette arrière de SADE PRODUCTIONS

Présentation de la marque banquette arrière

Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « banquette arrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SADE PRODUCTIONS domicilié(e) 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 458 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADE PRODUCTIONS domicilié(e) 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque banquette arrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque banquette arrière est expirée depuis le 7 janvier 2021.

SADE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : I LOL YOU , DIS TOUT HAUT CE QUE TU LOL TOUT BAS , LOLIES , LOLICÔNE , ROCK'N LOL , DIS TOUT HAUT CE QUE TU LOL TOUT BAS , PEACE AND LOL , FORFAIT LOL , PEACE AND LOL , ROCK'N LOL


SADE PRODUCTIONS, SAS - 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 522458561


SADE PRODUCTIONS - 60 RUE DE LA TOURELLE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.