Présentation de la marque VERT BAUDET LA QUALITE "ATOUT" PRIX
Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SADAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERT BAUDET LA QUALITE "ATOUT" PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADAS SA - France.
La marque VERT BAUDET LA QUALITE "ATOUT" PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADAS SA - 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France - SIREN 323400358
SADAS SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; catalogue; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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