Déposée le 15 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SADAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « VB2U VB TO YOU »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel,59200 TOURCOING - 59200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADAS SA Société Anonyme - 216, rue Winoc Chocqueel,59200 TOURCOING - 59200 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 9 juillet 2007 - Concession de licence n°456883 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (non lumineux, non mécanique et non métallique en papier ou en carton) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage.Vêtements (habillement), sous-vêtements, bonneterie, couches-culottes textiles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, information statistique ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers, de produits pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques et/ou non métalliques, d'enduits et/ou de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie, d'outillage et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour l'équipement des véhicules, de carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'appareils médicaux, dentaires, orthopédiques et vétérinaires, d'instruments de musique, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport et de loisirs, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de machine et d'appareils de bureau (autre que : ordinateur, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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