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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SADAS
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VB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VB
SADAS S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92405428
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2012

Présentation de la marque VB

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, RUE WINOC CHOCQUEEL,59200 TOURCOING (dossier no 2215579) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2215579) - 59800 - France.

La marque VB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VB est expirée depuis le 10 février 2012.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : ONAYA , EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , FAMILY LAND ESPRIT NATURE


SADAS S.A. SOCIETE ANONYME - 216, RUE WINOC CHOCQUEEL,59200 TOURCOING (dossier no 2215579) - 59200 - France - SIREN 323400358


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2215579) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215579 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; catalogue de vente par correspondance; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].