Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SADAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V.B. SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, RUE WINOC CHOCQUEEL, 59200 TOURCOING (dossier no 2193003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.P. LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2193003) - France.
La marque V.B. SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADAS S.A. (SOCIETE ANONYME) - 216, RUE WINOC CHOCQUEEL, 59200 TOURCOING (dossier no 2193003) - France - SIREN 323400358
J.P. LEPAGE - (dossier no 2193003) - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2193003 - Publication au BOPI 2001-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;catalogue;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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