Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABINE DEVILLE
SADAS SA

Numéro de dépôt :
94536443
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque SABINE DEVILLE

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « SABINE DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADAS SA - France.

La marque SABINE DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABINE DEVILLE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : ONAYA , EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , FAMILY LAND ESPRIT NATURE


SADAS SA - 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France - SIREN 323400358


SADAS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie catalogue; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité et affaires.Education et Divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.