Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONAYA
SADAS SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1720095
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2001

Présentation de la marque ONAYA

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France.

La marque ONAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONAYA est expirée depuis le 3 décembre 2001.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , FAMILY LAND ESPRIT NATURE , VERT BAUDET LA QUALITE "ATOUT" PRIX


SADAS SA (Société Anonyme) - 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques