Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O' JOUR LE JOUR
SADAS SA

Numéro de dépôt :
98726061
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque O' JOUR LE JOUR

Déposée le 26 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « O' JOUR LE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216 rue Winoc CHocqueel, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADAS SA DIRECTION FINANCIERE - France.

La marque O' JOUR LE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O' JOUR LE JOUR est expirée depuis le 26 mars 2008.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : ONAYA , EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , FAMILY LAND ESPRIT NATURE


SADAS SA - 216 rue Winoc CHocqueel, 59200 TOURCOING - France - SIREN 323400358


SADAS SA DIRECTION FINANCIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnatique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].