Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DE L'ENFANT
SADAS SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1651338
Date de dépôt :
12/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2000

Présentation de la marque LA FETE DE L'ENFANT

Déposée le 12 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FETE DE L'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France.

La marque LA FETE DE L'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DE L'ENFANT est expirée depuis le 12 mai 2000.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : ONAYA , EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , FAMILY LAND ESPRIT NATURE


SADAS SA (Société Anonyme) - 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;catalogue;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.