Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILY LAND ESPRIT NATURE
SADAS SA

Numéro de dépôt :
92410792
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque FAMILY LAND ESPRIT NATURE

Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAMILY LAND ESPRIT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADAS SA - France.

La marque FAMILY LAND ESPRIT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILY LAND ESPRIT NATURE est expirée depuis le 10 mars 2002.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : ONAYA , EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , VERT BAUDET LA QUALITE "ATOUT" PRIX


SADAS SA - 216, rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING - France - SIREN 323400358


SADAS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; catalogue ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Tissus ; Couvertures de lit et de table ; Articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.