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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SADAS
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EDUC'AD'HOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDUC'AD'HOC
SADAS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98726060
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque EDUC'AD'HOC

Déposée le 26 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « EDUC'AD'HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216 rue Winoc CHocqueel, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADAS SA DIRECTION FINANCIERE - France.

La marque EDUC'AD'HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUC'AD'HOC est expirée depuis le 26 mars 2008.

SADAS a également déposé les autres marques suivantes : ONAYA , EURO KIDS , VERT BAUDET BOUTIQUE , LA QUINZAINE DE L'ENFANT , VIRGINIE BONTE , V.B. SPORT , EUROKIDS , VIRGINIE BONTE , CULTURE JEANS , FAMILY LAND ESPRIT NATURE


SADAS (S.A.) - 216 rue Winoc CHocqueel, 59200 TOURCOING - France - SIREN 323400358


SADAS SA DIRECTION FINANCIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 25 août 1999 - Rejet partiel n°283634 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].