Déposée le 29 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SADAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTHUR ET FELICIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS domicilié(e) 216 rue Winoc Chocqueel,59200 TOURCOING (dossier no 2243968) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243968) - 59800 - France.
La marque ARTHUR ET FELICIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADAS S.A. société anonyme - 216 rue Winoc Chocqueel,59200 TOURCOING (dossier no 2243968) - 59200 - France - SIREN 323400358
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243968) - 59800 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243968 - Publication au BOPI 2003-06-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; catalogue; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets: articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.Publicité, Affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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