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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SADAS SA
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T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
SADAS SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93463402
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque T

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SADAS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADAS SA domicilié(e) 216, RUE WINOC CHOCQUEEL,59200 TOURCOING (dossier no 2236338) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE domicilié(e) CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2236338) - 59800 - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 2 avril 2013.

SADAS SA a également déposé les autres marques suivantes : O'KIDS MINIS , KIDS COLOR , ALLOKID , COLLINE , ORIGIN WORLD , ORIGINE WORLD


SADAS SA, SOCIETE ANONYME - 216, RUE WINOC CHOCQUEEL,59200 TOURCOING (dossier no 2236338) - 59200 - France - SIREN 323400358


Jean Pierre LEPAGE - CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2236338) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236338 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; catalogue; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets: articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].