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Marques déposées par monsieur Sadaillan Gérard
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G.T.E graineterie traditionnelle économique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.T.E graineterie traditionnelle économique
M. Sadaillan Gérard

Numéro de dépôt :
3968377
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2022
G.T.E graineterie traditionnelle économique de Sadaillan Gérard

Présentation de la marque G.T.E graineterie traditionnelle économique

Déposée le 10 décembre 2012 par monsieur Sadaillan Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « G.T.E graineterie traditionnelle économique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Sadaillan Gérard domicilié(e) les Belles Plaines - 13370 - MALLEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sadaillan Gérard domicilié(e) les Belles Plaines - 13370 - MALLEMORT - France.

La marque G.T.E graineterie traditionnelle économique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.T.E graineterie traditionnelle économique est expirée depuis le 10 décembre 2022.


M. Sadaillan Gérard - les Belles Plaines - 13370 - MALLEMORT - France


M. Sadaillan Gérard - les Belles Plaines - 13370 - MALLEMORT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.