Déposée le 18 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADAC Société Angevine des Aides Culinaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RB PRODUITERBE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SADAC Société Angevine des Aides Culinaires domicilié(e) ZA de la GARE - 49360 - MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 061 091 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SADAC Société Angevine des Aides Culinaires domicilié(e) ZA de la GARE - 49360 - MAULEVRIER - France.
La marque RB PRODUITERBE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RB PRODUITERBE M est expirée depuis le 18 septembre 2023.
SADAC Société Angevine des Aides Culinaires, SAS - ZA de la GARE - 49360 - MAULEVRIER - France - SIREN 408061091
SADAC Société Angevine des Aides Culinaires - ZA de la GARE - 49360 - MAULEVRIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534979 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Produits chimiques destinés à conserver les aliments épices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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