Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFI BOX CONCEPTION FABRICATION INSTALLATION SPECIALISTE DES TERRAINS DE SPORTS
SAD DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3942453
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
CFI BOX CONCEPTION FABRICATION INSTALLATION SPECIALISTE DES TERRAINS DE SPORTS de SAD DESIGN

Présentation de la marque CFI BOX CONCEPTION FABRICATION INSTALLATION SPECIALISTE DES TERRAINS DE SPORTS

Déposée le 28 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAD DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CFI BOX CONCEPTION FABRICATION INSTALLATION SPECIALISTE DES TERRAINS DE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAD DESIGN domicilié(e) 36 Mannière - 60430 - PONCHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 432 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAD DESIGN, M. Stéphane ALLAIN domicilié(e) 36 Rue Mannière - 60430 - PONCHON - France.

La marque CFI BOX CONCEPTION FABRICATION INSTALLATION SPECIALISTE DES TERRAINS DE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFI BOX CONCEPTION FABRICATION INSTALLATION SPECIALISTE DES TERRAINS DE SPORTS est expirée depuis le 28 août 2022.


SAD DESIGN, SARL - 36 Mannière - 60430 - PONCHON - France - SIREN 538432857


SAD DESIGN, M. Stéphane ALLAIN - 36 Rue Mannière - 60430 - PONCHON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660129 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques.