Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE SACY
Numéro de dépôt :
924882
Date de dépôt :
06/05/1975
Lieu de dépôt :
Reims
Présentation de la marque CHAMPAGNE SACY
Déposée le 6 mai 1975 par Sacy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Reims), la marque française « CHAMPAGNE SACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE SACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAMPAGNE SACY est expirée depuis le 6 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462