Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1902 2002 CENTENAIRE DE L'ERUPTION DE LA MONTAGNE PELEE VILLE DE SAINT-PIERRE MARTINIQUE
SACUTO Raymond

Numéro de dépôt :
3117504
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2011
1902 2002 CENTENAIRE DE L\'ERUPTION DE LA MONTAGNE PELEE VILLE DE SAINT-PIERRE MARTINIQUE de SACUTO Raymond

Présentation de la marque 1902 2002 CENTENAIRE DE L'ERUPTION DE LA MONTAGNE PELEE VILLE DE SAINT-PIERRE MARTINIQUE

Déposée le 21 août 2001 par SACUTO Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1902 2002 CENTENAIRE DE L'ERUPTION DE LA MONTAGNE PELEE VILLE DE SAINT-PIERRE MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est SACUTO Raymond, domicilié(e) 111, Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACUTO Raymond - France.

La marque 1902 2002 CENTENAIRE DE L'ERUPTION DE LA MONTAGNE PELEE VILLE DE SAINT-PIERRE MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1902 2002 CENTENAIRE DE L'ERUPTION DE LA MONTAGNE PELEE VILLE DE SAINT-PIERRE MARTINIQUE est expirée depuis le 21 août 2011.


SACUTO Raymond - 111, Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France


SACUTO Raymond - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Editions de livres, de revues, production de spectacles, de films, montage de bandes vidéo, organisation et conduites de colloques, organisation d'expositions à buts culturels, ou éducatifs. Vêtements (habillement) chapelleries. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cartes téléphoniques magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, numérique et optique (lunette de soleil, et étuis) Tabac articles pour fumeurs (non en métaux précieux) Badges ornementaux, épinglettes non métaux précieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.