Déposée le 25 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SACS MILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACS MILLET domicilié(e) 36, AVENUE DE CHAMBERY, 74003 ANNECY CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150391.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SACS MILLET (SOCIETE ANONYME) - 36, AVENUE DE CHAMBERY, 74003 ANNECY CEDEX. - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, ARTICLES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, PEAUX, MALLES ET VALISES, SACS ET PLUS SPECIALEMENT DES SACS D'ALPINISME, PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES, FOUETS, HARNAIS ET SELLERIE.MEUBLES, GLACES, CADRES, ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, IVOIRE, OS, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID, ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES.CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS, MATIERES DE REMBOURRAGE (CRIN, KAPPOK, PLUMES, ALGUES DE MER ETC.) MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES, VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS, ET LES PANTOUFLES. JEUX, JOUETS, ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS) SACS DE SPORT, ORNEMENTS ET DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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