Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FAUGAS
Monsieur SACRISTE Raymond

Numéro de dépôt :
1130176
Date de dépôt :
21/11/1979
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque DOMAINE DE FAUGAS

Déposée le 21 novembre 1979 par monsieur SACRISTE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE FAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SACRISTE Raymond domicilié(e) Gabarnac 33410 Cadillac - France.

La marque DOMAINE DE FAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE FAUGAS est expirée depuis le 21 novembre 1989.

SACRISTE Raymond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FAUGAS


Monsieur SACRISTE Raymond - Gabarnac 33410 Cadillac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

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