Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPEN
Numéro de dépôt :
1748168
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque EUROPEN
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SACREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEN est expirée depuis le 27 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13