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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA
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PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE
SACPA, SAS

Numéro de dépôt :
3878032
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE de SACPA

Présentation de la marque PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACPA, Mme. Cécile HENNEQUIN domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

La marque PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE est expirée depuis le 30 novembre 2021.

SACPA a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. , le Confort des 4 pattes , GLOBAL Toutou SERVICES , LE DELICE DES 4 PATTES , L'ATELIER ANIMALIER , MASSILIA Services Environnement , LE BONHEUR DES 4 PATTES , RESPA RESEAU D EXPERTS AU SERVICE DES POLITIQUES DE L ANIMAL , le Bonheur des 4 pattes , SACPA SOCIETE D ASSISTANCE POUR LE CONTROLE DES POPULATIONS ANIMALES


SACPA, SAS - Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France


SACPA, Mme. Cécile HENNEQUIN - Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Pièges pour animaux, cage de reprise ;

Capture des animaux nuisibles, dépigeonnisation, effarouchement ;

Solutions d'hébergement des pigeons pour les collectivités locales: pigeonniers ;

Accueil et soins des pigeons, stérilisation chirurgicale, identification par bagues.