Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELUSSAC
Numéro de dépôt :
1716626
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/12/2001
Présentation de la marque DELUSSAC
Déposée le 19 décembre 1991 par SACOGNAC J.F VALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DELUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUSSAC est expirée depuis le 19 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23