Déposée le 17 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Petit Antonelle »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACO domicilié(e) 14, Place Bonsergent,75010 PARIS (dossier no 2386759) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2386759) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SACO Société par actions simplifiée - 14, Place Bonsergent,75010 PARIS (dossier no 2386759) - 75010 - France - SIREN 332663814
SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2386759) - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 17 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452554 - Publication au BOPI 2007-04-17
Renouvellement avec limitation le 8 octobre 2008 n°2386759 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Savons, savonnettes, savon à barbe, savon d'amandes, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons médicinaux. Parfumerie, à savoir : parfums, produits de parfumerie, extraits de fleurs parfumerie, bases pour parfums de fleurs, huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, musc parfumerie, pots-pourris odorants, encens, produits pour fumigations parfums, essence de badiane, essence de bergamote, essence de menthe, ambre parfumerie, bois odorants, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel parfumerie, essences éthériques. Huiles essentielles, à savoir : huile de jasmin, huile de rose, huile d'amandes, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citrons, huile de lavande, huiles éthérées, huile de gaulthérie, aromates huiles essentielles. Cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques pour les soins de la peau, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, adhésifs matières collantes à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, masques de beauté, colorants pour la toilette, décolorants à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, masques de beauté, astringents à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, talc pour la toilette, gelée de pétrole à usage cosmétique, graisses à usage cosmétique, lait d'amandes (à usage cosmétique), préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits antisolaires préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau. Lotions pour les cheveux, à savoir : shampooings, lotions capillaires, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux. Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir, cuir brut ou mi-ouvré. Malles et valises, serviettes maroquinerie, mallettes pour documents, porte-documents, trousses de voyage maroquinerie, gibecières, havresacs, musettes-mangeoires, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes portefeuilles sacs de campeurs, étuis pour clés maroquinerie, poignées de valises, mallettes, sacs de voyage, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à main, carcasses de sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, filets à provisions, sacs de plage, réticules sacs à main, sacs à roulettes, portefeuilles, sacoches à outils vides, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, carnassières, carniers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs d'écoliers, cartables, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, sacs d'alpinistes, bourses, bourses de mailles non en métaux précieux, baudruche, coffres de voyage, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, caisses en fibre vulcanisée. Parapluies, parasols et ombrelles, cannes de parapluies, cannes-sièges, fourreaux de parapluies, poignées de parapluies, anneaux pour parapluies, carcasses de parapluies ou de parasols, baleines pour parapluies ou parasols. Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : bandoulières courroies en cuir, fils de cuir, cuir à doublure pour chaussures, couvertures en peaux fourrures, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, porte-musique, sangles de cuir. Vêtements, habits, vêtements confectionnés, articles d'habillement, costumes, vêtements de dessus, surtouts vêtements, manteaux, imperméables, uniformes, vareuses, vestes, blouses, chasubles, camisoles, paletots, pardessus, parkas, pèlerines, pelisses, gabardines vêtements, tricots vêtements, pull-overs, chandails, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, bretelles, pantalons, jupes, robes, saris, châles, toges, tabliers vêtements, combinaisons vêtements, ceintures habillement, capuchons vêtements, couvre-oreilles habillement, cols, bandeaux pour la tête habillement, boas tours de cou, foulards, bandanas foulards, écharpes, cache-col, faux-cols, collets vêtements, manchettes habillement, manchons habillement, mitaines, mitons, gants habillement, cravates, gilets, tee-shirts, justaucorps body, chemises, chemisettes, empiècements de chemises, plastrons de chemises, robes de chambre, peignoirs, pyjamas, dessous sous-vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, sous-vêtements sudorifuges, slips, caleçons, culottes, soutiens-gorge, jupons, supports-chaussettes, combinaisons sous-vêtements, corsets, corselets, cache-corset, gaines sous-vêtements, jambières, jarretelles, jarretières, collants, bas, bas sudorifuges, talonnettes pour les bas, guêtres, guimpes vêtements, chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes, doublures confectionnées parties de vêtements, poches de vêtements, dessous-de-bras, vêtements en papier, livrées, manipules liturgie, maillots, costumes de plage, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, vêtements de gymnastique, costumes de mascarade, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, couches en matières textiles, couches-culottes, langes en matières textiles, layettes, empeignes, fourrures vêtements, étoles fourrures, jerseys vêtements, mitres habillement, voiles vêtements, chancelières non chauffées électriquement. Chaussures, souliers, espadrilles, sandales, chaussons, pantoufles, brodequins, galoches, bottes, bottines, tiges de bottes, sandales de bain, souliers de bain, chaussures de plage, chaussures de sport, souliers de sport, souliers de gymnastique, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de ski, antidérapants pour chaussures, bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, trépointes de chaussures, sabots chaussures, talons, talonnettes pour les chaussures, semelles, semelles intérieures, sous-pieds. Chapellerie, chapeaux, coiffes, coiffures chapellerie, hauts-de-forme, carcasses de chapeaux, casquettes, bérets, bonnets de bain, barrettes bonnets, calottes, bonneterie, bonnets, mantilles, voilettes, visières chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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