Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLIS
SACNOR, SARL

Numéro de dépôt :
3990689
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2023
EVOLIS de SACNOR

Présentation de la marque EVOLIS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACNOR domicilié(e) 78 rue gallieni - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACNOR, M. guillaume dechert domicilié(e) 78 rue gallieni - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque EVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLIS est expirée depuis le 17 mars 2023.


SACNOR, SARL - 78 rue gallieni - 78220 - VIROFLAY - France


SACNOR, M. guillaume dechert - 78 rue gallieni - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 septembre 2017 - Concession de licence n°707371 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-01

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).