Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL AIR
SACME-MIRBO

Numéro de dépôt :
1006057
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODUL AIR

Déposée le 14 janvier 1977 par SACME-MIRBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODUL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SACME-MIRBO domicilié(e) Société anonyme, Zone Industrielle B6110 MIREBEAU. - France.

La marque MODUL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODUL AIR est expirée depuis le 14 janvier 1987.

SACME-MIRBO a également déposé les autres marques suivantes : TIG AIR , GB


SACME-MIRBO - Société anonyme, Zone Industrielle B6110 MIREBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils pour la purification de l'air, filtres à air, sécheurs d'air, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air pour locaux, appareil à air chaud, appareils pour la désodorisation de l'air, calorifères électriques ou autres, trasportables ou non, dispositifs pour refroidi l'air, chauffeurs d'air, installations et appareils de climatisation, installations de dépous siérage non électriques, installations pour aspiration de poussières, système d'aspiration avec recyclage d'air.