Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACME
SACME-MIRBO - Zone Industrielle -

Numéro de dépôt :
1003926
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SACME

Déposée le 14 décembre 1976 par SACME-MIRBO - Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SACME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SACME-MIRBO - Zone Industrielle - domicilié(e) 86110 - MIREBEAU (S.A.) - France.

La marque SACME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SACME est expirée depuis le 14 décembre 1986.


SACME-MIRBO - Zone Industrielle - - 86110 - MIREBEAU (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils pour la purification de l'air, filtres à air, sécheurs d'air, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air pour locaux, appareils à air chaud, appareils pour la désodorisation de l'air, calorifères électriques ou autres, transportables ou non, dispositifs pour refroidir l'air, chauffeurs d'air, installations et appareils de climatisation, installations de dépoussièrage non électriques, installations pour aspiration de poussières.