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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SACLA
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S.W.A.T.
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.W.A.T.
SACLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3402617
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/01/2016
S.W.A.T. de SACLA

Présentation de la marque S.W.A.T.

Déposée le 10 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) SACLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S.W.A.T. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACLA domicilié(e) 420 rue de la Dombes,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.W.A.T. est expirée depuis le 10 janvier 2016.

SACLA a également déposé les autres marques suivantes : SHELLUX , PROTEGAM , MOBIFOX , THE MORE YOU'RE PROTECTED, THE MORE YOU CAN DO , STORY STYLE ACTION WEAR ® , DUOLUX , VERILUX , REVLUX , HOBYGAM , SACLA


SACLA Société Anonyme - 420 rue de la Dombes,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 955500566


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503257 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, à roulettes, d'alpinistes, de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, sacs-housses pour vêtements, articles de maroquinerie, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), malles, mallettes, mallettes pour documents, sacoches pour porter les enfants.