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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SACLA
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BREATHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREATHANE
SACLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3331632
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2014
BREATHANE de SACLA

Présentation de la marque BREATHANE

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SACLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BREATHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACLA domicilié(e) 420 rue de la Dombes,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque BREATHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREATHANE est expirée depuis le 24 décembre 2014.

SACLA a également déposé les autres marques suivantes : SHELLUX , PROTEGAM , MOBIFOX , THE MORE YOU'RE PROTECTED, THE MORE YOU CAN DO , STORY STYLE ACTION WEAR ® , DUOLUX , VERILUX , REVLUX , HOBYGAM , SACLA


SACLA Société Anonyme - 420 rue de la Dombes,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 955500566


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503257 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Tissus à usage textile, tissus pour la fabrication de vêtements et chaussures, tissus polyuréthane respirant, tissus polyuréthane pour la fabrication de vêtements et chaussures. Articles vestimentaires, vêtements, articles chaussants, chaussures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.