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Marques déposées par la société SACIM
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L'ECHAPPEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ECHAPPEE
SACIM

Numéro de dépôt :
1491894
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque L'ECHAPPEE

Déposée le 28 septembre 1988 par la société SACIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECHAPPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SACIM domicilié(e) ZI de la Romanerie, 7 rue de la GIBAUDIERE, BP 63, 49181 ST BARTHELEMY D'ANJOY (dossier no 2122977) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 406 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SACIM domicilié(e) (dossier no 2122977) - France.

La marque L'ECHAPPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECHAPPEE est expirée depuis le 28 septembre 2008.

SACIM a également déposé les autres marques suivantes : LEADER CYCLES , CONTINENTAL , PRO 2 ROUES , AIDO , LEADER CYCLES


SACIM - ZI de la Romanerie, 7 rue de la GIBAUDIERE, BP 63, 49181 ST BARTHELEMY D'ANJOY (dossier no 2122977) - France - SIREN 311406334


SACIM - (dossier no 2122977) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1998 n°2122977 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 21 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°258186 - Publication au BOPI 1998-07-21

Inscription le 28 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175053 - Publication au BOPI 1994-07-28

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment cycles. - Jeux, jouets: articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].