Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SEMAPHORE
SACIB, SAS
LAMOTTE CONSTRUCTEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4375595
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
LE SEMAPHORE de SACIB

Présentation de la marque LE SEMAPHORE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACIB et la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTTE CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SEMAPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SACIB domicilié(e) 23 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35400 - Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMOTTE CONSTRUCTEUR domicilié(e) 5 Boulevard Magenta - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACIB, Mme. Véronique BLEAS-MONCORPS domicilié(e) 23 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35400 - Saint-Malo - France.

La marque LE SEMAPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEMAPHORE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

SACIB a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SACIB , BATIMER GROUPE SACIB , GRENELLINOV , LOTIMALO GROUPE SACIB , BATIMALO GROUPE SACIB , SEMAPHORE , MALOBAT GROUPE SACIB


SACIB, SAS - 23 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35400 - Saint-Malo - France - SIREN 4

LAMOTTE CONSTRUCTEUR, SAS - 5 Boulevard Magenta - 35000 - RENNES - France - SIREN 7


SACIB, Mme. Véronique BLEAS-MONCORPS - 23 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35400 - Saint-Malo - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Gérance de biens immobiliers ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction.