Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAILLARD
SACHS INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
1252557
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2003
MAILLARD de SACHS INDUSTRIES

Présentation de la marque MAILLARD

Déposée le 28 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SACHS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACHS INDUSTRIES domicilié(e) Rue de la Briqueterie, 80210 CHEPY (dossier no 2024846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 074 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHUSTER CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2024846) - France.

La marque MAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAILLARD est expirée depuis le 28 novembre 2003.


SACHS INDUSTRIES S.A. - Rue de la Briqueterie, 80210 CHEPY (dossier no 2024846) - France - SIREN 552074114


Monsieur SCHUSTER CABINET HERRBURGER - (dossier no 2024846) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1993 n°2024846 - Publication au BOPI 1993-10-28

Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286388 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°252752 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155363 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155362 - Publication au BOPI 1993-02-23

Tous véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et plus spécialement les cycles, leurs pièces détachées et accessoires, tels que notamment : moyeux, roues libres, pédales, jeux de pédaliers, jeux de direction.