Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAM Service Pose Agencement & Mobilier
SACHOT Christian

Numéro de dépôt :
3996699
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2023
SPAM Service Pose Agencement & Mobilier de SACHOT Christian

Présentation de la marque SPAM Service Pose Agencement & Mobilier

Déposée le 9 avril 2013 par la société SACHOT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPAM Service Pose Agencement & Mobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société SACHOT Christian domicilié(e) 10 Rue Georges Clemenceau - 85110 - SAINT PROUANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 993 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACHOT Christian, M. SACHOT Christian domicilié(e) 10 Rue Georges Clemenceau - 85110 - SAINT PROUANT - France.

La marque SPAM Service Pose Agencement & Mobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAM Service Pose Agencement & Mobilier est expirée depuis le 9 avril 2023.


SACHOT Christian - 10 Rue Georges Clemenceau - 85110 - SAINT PROUANT - France - SIREN 451993273


SACHOT Christian, M. SACHOT Christian - 10 Rue Georges Clemenceau - 85110 - SAINT PROUANT - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Service de pose pour l'agencement et mobiliers, intérieurs & extérieurs ;

Restauration de mobilier.