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Marques déposées par SACHETAT Jean-FranÇois
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LA GUYOTTE FERME BRESSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GUYOTTE FERME BRESSANE
SACHETAT Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1671996
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
LOUHANS
Date d'expiration :
13/06/2001
LA GUYOTTE FERME BRESSANE de SACHETAT Jean-FranÇois

Présentation de la marque LA GUYOTTE FERME BRESSANE

Déposée le 13 juin 1991 par SACHETAT Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « LA GUYOTTE FERME BRESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SACHETAT Jean-FranÇois, domicilié(e) FRONTENARD, 71270 PIERRE DE BRESSE - France.

La marque LA GUYOTTE FERME BRESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GUYOTTE FERME BRESSANE est expirée depuis le 13 juin 2001.

SACHETAT Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : LA GUYOTTE


SACHETAT Jean-FranÇois - FRONTENARD, 71270 PIERRE DE BRESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Viande, volaille, extraits de viande;fruits et légumes conservés;oeufs;lait et autres produits laitiers;conserves.Produits agricoles, et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.