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Marques déposées par la société SACHETAT Jean-François
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LA GUYOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GUYOTTE
SACHETAT Jean-François

Numéro de dépôt :
3107774
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
20/06/2011
LA GUYOTTE de SACHETAT Jean-François

Présentation de la marque LA GUYOTTE

Déposée le 20 juin 2001 par la société SACHETAT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LA GUYOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société SACHETAT Jean-François domicilié(e) La Guyotte - Ferme Bressane, 71270 FRONTENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 778 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François SACHETAT - France.

La marque LA GUYOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GUYOTTE est expirée depuis le 20 juin 2011.

SACHETAT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LA GUYOTTE FERME BRESSANE


SACHETAT Jean-François - La Guyotte - Ferme Bressane, 71270 FRONTENARD - France - SIREN 403778236


Monsieur Jean-François SACHETAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Viande, volaille bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée. Volaille de Bresse, fruits et légumes conservés, lait et autres produits laitiers : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; ufs de poules élevées en libre parcours ou ufs de poules élevées en plein air ; extraits de viande. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines semences, animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, fruits et légumes frais, substances alimentaires pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.