Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SACHET FRANCK
/
ELECTROPROMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROPROMOS
M. SACHET FRANCK

Numéro de dépôt :
3963330
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
ELECTROPROMOS de SACHET FRANCK

Présentation de la marque ELECTROPROMOS

Déposée le 19 novembre 2012 par monsieur SACHET FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELECTROPROMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur SACHET FRANCK domicilié(e) 1 ALLE DU PETIT RUISSEAU - 56700 - KERVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SACHET FRANCK domicilié(e) 1 ALLE DU PETIT RUISSEAU - 56700 - KERVIGNAC - France.

La marque ELECTROPROMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROPROMOS est expirée depuis le 19 novembre 2022.


M. SACHET FRANCK - 1 ALLE DU PETIT RUISSEAU - 56700 - KERVIGNAC - France


M. SACHET FRANCK - 1 ALLE DU PETIT RUISSEAU - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.