Déposée le 16 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACHERIE BORDENOUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SACHERIE BORDENOUD domicilié(e) Zone Industrielle La Maladière, 4 Rue Louis Braille,38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2228396) - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 303 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2228396) - 69134 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455932.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2013.
SACHERIE BORDENOUD, SARL, S.a.r.l. - Zone Industrielle La Maladière, 4 Rue Louis Braille,38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2228396) - 38300 - France - SIREN 340303221
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2228396) - 69134 - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228396 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques.Sachets pour l'emballage en matière textile.Services d'emballage de produits
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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