Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUST
SACHDEVA & SONS (Société de Droit indien)

Numéro de dépôt :
96605051
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2006

Présentation de la marque TRUST

Déposée le 4 janvier 1996 par SACHDEVA & SONS (Société de Droit indien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est SACHDEVA & SONS (Société de Droit indien), domicilié(e) 17 Cantonment - Amritsar, Punjab INDE - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque TRUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUST est expirée depuis le 4 janvier 2006.


SACHDEVA & SONS (Société de Droit indien) - 17 Cantonment - Amritsar, Punjab INDE - Inde


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Riz, produits alimentaires à base de riz, café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, tous ces produits venant d'Inde