M. Sacha LEVY, Agissant pour le compte de la société "COUSU" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4102012
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2024
Présentation de la marque MAISON COUSU MERCERIE INVENTIVE
Déposée par voie électronique le 30 juin 2014 par monsieur Sacha LEVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON COUSU MERCERIE INVENTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est monsieur Sacha LEVY domicilié(e) 4 rue Bayard - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque MAISON COUSU MERCERIE INVENTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON COUSU MERCERIE INVENTIVE est expirée depuis le 30 juin 2024.
M. Sacha LEVY, Agissant pour le compte de la société "COUSU" en cours de formation - 4 rue Bayard - 75008 - PARIS - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 16 mars 2015 - Immatriculation de societé n°644552 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678945 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06
Machines à coudre ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser ;
Bracelets en tissus ;
Patron pour la couture ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Coussins ; tringles à rideaux ; embrasses en matières non textiles ;
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; embrasses en matières textiles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
Tapis de bain ;
Décoration pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
Organisation d'opération promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Services de vente au détail et en gros des produits suivants : machines à coudre, outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, coussins, tringles à rideaux, embrasses en matières non textiles, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), embrasses en matières textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, tapis de bain, décoration de Noël, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ;
Services de confection (couture) de vêtements, de rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ; services de couture.
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