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Marques déposées par monsieur Sacha Duprez
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COSMOTOY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSMOTOY
Monsieur Sacha Duprez

Numéro de dépôt :
4416500
Date de dépôt :
31/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2027
COSMOTOY de Sacha Duprez

Présentation de la marque COSMOTOY

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2017 par monsieur Sacha Duprez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMOTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Sacha Duprez domicilié(e) 1Bis Rue de la grande carrière - 59145 - Berlaimont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sacha Duprez domicilié(e) 1Bis rue de la grande carrière - 59145 - Berlaimont - France.

La marque COSMOTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOTOY arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.


Monsieur Sacha Duprez - 1Bis Rue de la grande carrière - 59145 - Berlaimont - France


Monsieur Sacha Duprez - 1Bis rue de la grande carrière - 59145 - Berlaimont - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 9 juillet 2018 - Retrait partiel n°727771 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747659 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].