Déposée le 24 octobre 2011 par Sacha Balit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est Sacha Balit domicilié(e) 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sacha Balit domicilié(e) 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France.
La marque GEODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEODOC est expirée depuis le 24 octobre 2021.
Sacha Balit - 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France
Sacha Balit - 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591842 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
Dressage d'animaux.
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