Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEODOC
Sacha Balit

Numéro de dépôt :
3869628
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
GEODOC de Sacha Balit

Présentation de la marque GEODOC

Déposée le 24 octobre 2011 par Sacha Balit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Sacha Balit domicilié(e) 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sacha Balit domicilié(e) 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France.

La marque GEODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEODOC est expirée depuis le 24 octobre 2021.


Sacha Balit - 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France


Sacha Balit - 26 rue Linois - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591842 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;

Dressage d'animaux.