Déposée le 15 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SACFOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BURO-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACFOM domicilié(e) Rue Diderot ZAC La Garenne - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 942 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blétry & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque BURO-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SACFOM, Société Anonyme à Directoire - Rue Diderot ZAC La Garenne - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France - SIREN 420942864
Blétry & Associés - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Encres, cartouches d'impression, jet d'encre pour imprimantes à jet d'encre, cartouches toner pour imrimantes laser. ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; imprimantes d'ordinateurs, y compris imprimantes à aiguilles, imprimantes à jet d'encre et imprimantes laser ; tapis de souris ; agendas électroniques ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, logiciels, agendas électroniques. ;
Articles de papeterie, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; classeurs (articles pour bureau) ; étiquettes pour classeurs ; papier ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; agendas ; répertoires, cahiers, calendriers, blocs (papeterie), éphémérides ; brochures, catalogues, publications, imprimés ; crayons, stylos, stylos-plume, gommes à effacer, taille-crayons, porte-mines, porte-plumes, mines de crayons, billes pour stylos, plumes (articles de bureau) ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; feuilles (papeterie) ; sous-main en papier, en carton ou en matières plastiques. ;
Meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à tiroirs (meubles) ; chaises (sièges) ; fauteuils ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; modules de rangements (meubles).
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