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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS
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SACFEL HTC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SACFEL HTC
SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4193900
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2025
SACFEL HTC de SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS

Présentation de la marque SACFEL HTC

Déposée le 2 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SACFEL HTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS domicilié(e) route de Mont-de-Marsan - 47190 - AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 013 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS, Mme DEVALLE SOLENE domicilié(e) route de Mont-de-Marsan - 47190 - AIGUILLON - France.

La marque SACFEL HTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 29 31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACFEL HTC arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.


SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - route de Mont-de-Marsan - 47190 - AIGUILLON - France - SIREN 809013816


SACFEL HARICOTS TOUS CONDITIONNEMENTS, Mme DEVALLE SOLENE - route de Mont-de-Marsan - 47190 - AIGUILLON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.