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Marques déposées par SACERDOS - FOYER MARIAL
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PASSEPORT POUR LA TERRE NOUVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT POUR LA TERRE NOUVELLE
SACERDOS - FOYER MARIAL

Numéro de dépôt :
92447585
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2002

Présentation de la marque PASSEPORT POUR LA TERRE NOUVELLE

Déposée le 24 décembre 1992 par SACERDOS - FOYER MARIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT POUR LA TERRE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est SACERDOS - FOYER MARIAL , domicilié(e) 42, rue Corot, 92410 VILLE d'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACERDOS - FOYER MARIAL - France.

La marque PASSEPORT POUR LA TERRE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT POUR LA TERRE NOUVELLE est expirée depuis le 24 décembre 2002.

SACERDOS - FOYER MARIAL a également déposé les autres marques suivantes : "SUIS-MOI" CYCLE DE FORMATION DES ENFANTS A LA VIE CHRETIENNE , NOTRE-DAME DU SACERDOCE - REVUE DU FOYER MARIAL


SACERDOS - FOYER MARIAL - 42, rue Corot, 92410 VILLE d'AVRAY - France


SACERDOS - FOYER MARIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits de l'imprimerie Education et Formation Edtions de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.