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Marques déposées par la société SACEM SOCIETE CIVILE
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LE CABARET DES AUTEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CABARET DES AUTEURS
SACEM SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3448741
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
LE CABARET DES AUTEURS de SACEM SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque LE CABARET DES AUTEURS

Déposée le 4 septembre 2006 par la société SACEM SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CABARET DES AUTEURS »

Le déposant est la société SACEM SOCIETE CIVILE domicilié(e) 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE SOLIGNAC-LECOMTE domicilié(e) 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABARET DES AUTEURS est expirée depuis le 4 septembre 2016.


SACEM SOCIETE CIVILE - 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 775675739


SOPHIE SOLIGNAC-LECOMTE - 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Photographies ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.