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Marques déposées par la société SACEM SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE
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LE CABARET DES AUTEURS DE LA SACEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CABARET DES AUTEURS DE LA SACEM
SACEM SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3635645
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
LE CABARET DES AUTEURS DE LA SACEM de SACEM SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque LE CABARET DES AUTEURS DE LA SACEM

Déposée le 10 mars 2009 par la société SACEM SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CABARET DES AUTEURS DE LA SACEM »

Le déposant est la société SACEM SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 225 avenue CHARLES DE GAULLE,92528 NEUILLY SUR SEINE - 92528 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE ROUX SACEM DRPC domicilié(e) 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92528 NEUILLY SUR SEINE - 92528 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABARET DES AUTEURS DE LA SACEM est expirée depuis le 10 mars 2019.


SACEM SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE - 225 avenue CHARLES DE GAULLE,92528 NEUILLY SUR SEINE - 92528 - France - SIREN 775675739


SOPHIE ROUX SACEM DRPC - 225 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92528 NEUILLY SUR SEINE - 92528 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Photographies ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.