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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SACEL
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SACEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACEL
SACEL SA

Numéro de dépôt :
1516450
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque SACEL

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACEL domicilié(e) 18 RUE BASSE, 55320 GENICOURT SUR MEUSE (dossier no 2137704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 459 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE LECAS PDG de SACEL SA domicilié(e) (dossier no 2137704) - France.

La marque SACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACEL est expirée depuis le 22 février 2009.


SACEL SA - 18 RUE BASSE, 55320 GENICOURT SUR MEUSE (dossier no 2137704) - France - SIREN 950459883


JEAN CLAUDE LECAS PDG de SACEL SA - (dossier no 2137704) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137704 - Publication au BOPI 1999-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Meubles de cuisine et de salles de bains.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Carrelages non métalliques, cabines de douche non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Distributeurs de savons, faïence, gobelets non en métaux précieux, séchoirs à linge, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.